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Coronavirus en entreprise : mode d'emploi pour les salariés et les employeurs

Coronavirus en entreprise : mode d'emploi pour les salariés et les employeurs
Le 02 mars 2020
Face à l'épidémie du coronavirus Covid-19 qui se propage, les DRH sont en première ligne afin de mettre en place les mesures de prévention adéquates. 25 millions de salariés sont potentiellement concernés. Le détail des mesures à prendre c'est ici !

La fièvre monte tandis que les chiffres grimpent, au point parfois d'oublier que le fameux nouveau Coronavirus Covid-19 est plus contagieux que réellement dangereux. Cependant et comme le souligne un médecin de l'Institut PASTEUR à PARIS, le Docteur Simon CAUCHEMEZ : "même si seuls 3% des cas décèdent, ça peut faire des chiffres importants si 30% ou 60% d'une population sont infectés".

La Cheffe du laboratoire de virologie du CHU de Strasbourg Samira FAFI-KREMER tempérait toutefois ces propos en indiquant au micro de France Info dimanche 1er mars que "cela commence à être rassurant (puisque) la plupart des personnes infectées n'ont pas de symptômes sévères", tandis qu'à l'issue de la réunion vendredi 28 février intervenue entre le gouvernement et les organisations syndicales et patronales Bruno LEMAIRE, Ministre de l'Economie, appelait chacun à "garder son sang-froid et son sens des responsabilités pour éviter toute panique économique et sur les marchés", quand bien même l'épidémie est d'ores et déjà considérée comme un cas de force majeure pour les entreprises.

Face au risque et aux rumeurs, la Ministre du Travail Muriel PENICAUD, le Ministre des Solidarités et de la Santé Olivier VERAN et le Ministre de l'Economie Bruno LEMAIRE ont donc réuni vendredi 28 février les partenaires sociaux afin de faire le point sur la situation et les mesures à prendre "pour les 25 millions de salariés et les 1,3 millions d'entreprises concernées" a rappelé Muriel PENICAUD.

Salarié : quelles sont les mesures à prendre pour prévenir une contagion au Coronavirus Covid-19 ?

On ne le dira jamais assez, mais les mesures à prendre sont les mêmes précautions dont chacun devrait faire preuve chaque jour au travail et, plus généralement, à chaque fois qu'il se trouve en collectivité.

Respecter les mesures d'hygiène élémentaires.

En premier lieu, il s'agit donc de respecter les précautions d'hygiène élémentaires martelées régulièrement par l'OMS à chaque épisode de grippe, de varicelle ou de simple gastro-entérite : se laver les mains régulièrement au savon pendant au moins 20 secondes ; à défaut utiliser du gel hydroalcoolique ; ne pas se toucher les yeux, le nez et la bouche à moins de s'être nettoyé les mains avec précaution ; respecter une distance de 1 mètre avec ses interlocuteurs, en particulier s'ils présentent des signes d'infection (fièvre, maux de tête, toux, ...) ; tousser ou éternuer dans son coude afin d'éviter une trop forte dissémination des gouttelettes de salive contenant le virus ; utiliser des mouchoirs à usage unique et les jeter immédiatement ; rester chez soi et éviter le contact avec les tiers en cas de symptôme quelconque. 

Limiter ses déplacements, en particulier dans les zones à risques.

Dans le contexte particulier du coronavirus, le Ministre des Affaires Etrangères déconseille fortement les voyages dans les régions où circule le virus, comme la Chine, la Corée du Sud, l'Iran, Singapour ou les régions d'Emilie-Romagne, de Lombardie et de Vénétie en Italie. (NRDL : vous pouvez vous informer en direct sur les mesures en cours et les zones de circulation actives sur la page dédiée du site du Gouvernement).

Si vous avez été dans ces zones pour vos vacances ou si vous êtes entré en contact avec un tiers revenant de l'une de ces zones, il est conseillé d'en informer immédiatement votre employeur. En effet, à défaut vous pourriez être sanctionné à titre disciplinaire pour manquement à la sécurité de vos collaborateurs, mais également financièrement par la CPAM.

Les mêmes mesures et les mêmes obligations d'information vont s'appliquer pour les parents dont l'enfant à fait l'objet d'une demande d'isolement, le parent pouvant demander un arrêt de travail de 15 jours à son médecin traitant et devant infirmer sa hiérarchie dans les plus brefs délais.

Respecter les délais et les consignes en cas de confinement.

Pendant les 14 jours qui suivront votre dernier contact à risque, vous serez probablement confiné chez vous par votre médecin de famille et/ou le médecin du travail afin de relever votre température 2 fois par jour, de surveiller l'apparition éventuelle de syndromes d'infection respiratoire et d'éviter tout contact avec les proches ou les personnes fragiles (personnes âgées, femmes enceintes, enfants et nourrissons, personnes ayant des affections respiratoires ou affectant leur système immunitaire).

Dans ce cas, il pourra vous être proposé de porter un masque chirurgical. En effet, celui-ci permet d'éviter la propagation du virus par la dispersion de votre salive notamment dans l'air. A noter, en revanche, que le port d'un tel masque est sans effet pour les personnes non atteintes puisqu'elles peuvent se contaminer elles-même par exemple en se frottant les yeux après avoir touché la main d'une personne infectée et dans laquelle cette dernière aurait éternué par exemple... 

Privilégier le télétravail.

Evidemment, tous les métiers ne se prêtent pas au télétravail. Cependant, dans le cadre de son obligation de santé et de sécurité et compte tenu du contexte actuel, votre entreprise peut vous imposer de travailler à distance pendant 14 jours en cas de suspicion par exemple, ou afin de protéger votre poste de travail. 

Cependant, le recours au principe de précaution ne doit pas masquer une discrimination pour des raisons de santé ou de nationalité par exemple. Il n'est pas question de demander à toutes les personnes d'origine italienne de rester chez elles... Ce serait de la stigmatisation, et, dans ce cas, l'entreprise engagerait sa responsabilité et pourrait se voir condamnée devant le Conseil des Prud'hommes pour discrimination notamment. 

A noter que dans le contexte de l'épidémie du Coronavirus Covid-19 et dans le cadre de son pouvoir de direction, l'entreprise peut de la même manière déplacer les dates de congés payés...

User de son droit de retrait si les circonstances l''exigent.

L'usage de son droit de retrait par un salarié n'est pas une décision à prendre à la légère. Cette utilisation doit être raisonnée et justifiée par un péril ou une menace grave et imminente, un juge pouvant en cas de contestation être amené à trancher sur la réalité de la menace, la sanction dans ce cas pouvant aller jusqu'au licenciement, au constat de l'abandon de poste ou de la démission avec les conséquences que l'on connaît. 

Cependant, si vous estimez que votre entreprise ne respecte pas les consignes générales et en particulier le principe de précaution (absence de quarantaine pour les personnes rentrant de voyage dans une zone de circulation du virus, ...) et que vous êtes en mesure raisonnablement d'avoir des craintes pour votre santé, vous êtes parfaitement fondé à faire usage de votre droit de retrait. 

Il n'y a aucun formalisme à respecter, bien que l'on vous engage fortement à en informer par écrit votre responsable, et aucun manquement de salaire puisque celui vous sera intégralement versé jusqu'à la fin de la menace ou votre sortie des effectifs. 

A noter, vous pouvez également refuser d'exécuter un déplacement professionnel demandé par votre direction si vous estimez qu'il présente un risque pour votre santé ou votre sécurité (par exemple visiter des installations dans une zone de circulation du  virus) en usant de votre droit de retrait.

Enfin, si vous êtes salarié expatrié ou en mission dans une zone à risque, vous pouvez exiger votre rapatriement, lequel se fera aux frais de l'entreprise.

Entreprise : quelles sont les consignes à suivre afin de lutter efficacement contre la propagation du Coronavirus Covid-19 ?

Comme pour les salariés, les entreprises sont appelées à faire application du principe de prévention afin de lutter contre la propagation du coronavirus Covid-19, c'est-à-dire à mettre en place toutes les mesures permettant de lutter efficacement contre le virus. Concrètement, il s'agit très souvent de faire appel au bon sens. 

Pourquoi faut-il appliquer le principe de précaution en entreprise pour lutter contre la propagation du coronavirus ? 

"Nous constatons beaucoup d'inquiétude dans nos cabinet" a indiqué le Docteur Jean-Paul ORTIZ, Président de la Confédération des Syndicats Médicaux français dans une interview sur France Info alors que le gouvernement a mis en place un numéro spécial (pour mémoire, le 0 800 130 000). Beaucoup de salariés aussi, qui font le rapprochement avec d'autres épidémie comme celle du SRAS en 2003 ou de la Grippe A H1N1 en 2009.

De son côté, le Dr Astrid Vabret, Cheffe du service de virologie du CHU de CAEN a remis les choses à plat sur France Info dimanche 1er février : "la situation est inquiétante car il s'agit d'une nouvelle maladie, mais il y a une différence entre une inquiétude qui entraîne une vilgilance et une panique qui ne sert à rien". 

Concrètement, la spécialiste rappelle que "cela ressemble à un gros rhume. Vous pouvez avoir un petit écoulement nasal, des signes cliniques objectifs, mais qui sont juste gênants et ne mettent pas en péril votre survie. (...) Un adulte connaît ce type d'infections respiratoires deux à trois fois par an en moyenne".

Pour ce médecin en première ligne de la lutte contre le coronavirus, "le moment le plus dangereux (reste) quand on est infecté sans le savoir et qu'on ne prend alors ps de mesures pour protéger les autres. Dans ce cadre, certains vont infecter beaucoup de personnes, dont des patients qui pourront, eux, connaître des formes graves de la maladie comme les personnes âgées ou souffrant de problèmes cardiaques".

De son côté, Samira FAFI-KREMER, chef du laboratoire de virologie au CHU de Strasbourg rappelle que "cela commence à être rassurant car la plupart des personnes infectées n'ont pas de symptômes sévères." " Je ne suis pas du tout inquiète" continue-t-elle. "Certes, on voit que ce nouveau coronavirus est contagieux, mais pas davantage que la grippe et d'autres virus aussi". 

Le taux de reproduction de base, c'est-à-dire le nombre de personnes qu'un malade pourrait infecter en l'absence de Meuse de contrôle est largement inférieur à celui de la rougeole par exemple (plus de 12), même s'il est légèrement plus élevé que celui de la grippe saisonnière (3 contre 1,3 en moyenne).

La période d'incubation du virus étant plus proche de 5 que de 14 jours selon les dernières études, en l'absence de méthode de prévention un salarié infecté mais qui ne le saurait pas pourrait donc infecter 15 collègues avant de développer les symptômes de la maladie en moyenne.

D'où l'importance de mettre en place des mesures de prévention afin de limiter le nombre de personnes qui pourraient être potentiellement infectées, que ce soit en entreprise ou dans la vie quotidienne d'ailleurs. 

Pourquoi est-ce important de communiquer et de rassurer sur la réalité du coronavirus en entreprise ? 

Beaucoup de choses et beaucoup de bêtises aussi sont dites sur le Coronavirus Covid-19, ses modes de propagation et sa dangerosité.

Or, si les conséquences logistiques et économiques d'un épisode de crise sanitaire sont en général assez bien anticipées en amont dans le cadre des plans de continuation d'activités mis en place après la crise du SRAS dans la plupart des entreprises, les conséquences psychologiques pour les salariés sont très souvent ignorées. 

Or, des salariés qui s'inquiètent peuvent potentiellement engendrer un risque et des tensions non négligeables dans l'entreprise (exercice du droit de retrait intempestif, baisse de productivité, stigmatisation de certains collègues, ...).

C'est pourquoi la première mesure à prendre pour les entreprises en cas de crise sanitaire est de mettre en place un plan de communication adéquate. Le Coronavirus, c'est quoi ? Quels sont les modes de transmission du coronavirus ? Quelles sont les conséquences d'une infection ? Comment lutter contre le virus et quelles sont les mesures prises par l'entreprise pour prévenir la contamination de ses salariés. 

En général un simple mail ou une notice d'information suffisent, rappelant notamment les règles élémentaires d'hygiène. 

Rappeler les principes élémentaires d'hygiène comme premier moyen de lutte contre la contamination virale.

Qu'il s'agisse du Coronavirus Covid-19 ou d'une grippe saisonnière, les conseils demeurent les mêmes en ce qui concerne la prévention puisque, dans les deux cas, le mode de transmission des virus se fait par la salive, notamment par les gouttelettes de salive projetées dans l'air dans le cadre du processus de respiration, mais aussi et surtout lorsque l'on parle ou que l'on tousse.

Il s'agit donc bien souvent pour les entreprises de rappeler les mesures d'hygiène élémentaires classiques telles que rabâchées depuis des années par l'OMS en particulier à chaque changement de saison : se laver fréquemment les mains au savon pendant au moins 20 secondes ; utiliser de la lotion hydroalcoolique ; éternuer ou tousser dans son coude ; ne pas toucher ses yeux, son visage, son nez ou sa bouche sans s'être au préalable bien lavé les mains ; utiliser des mouchoirs à usage unique et les jeter après utilisation ; maintenir une distance d'1 mètre avec ses interlocuteurs ; rester chez soi au moindre signe de maladie et consulter son médecin. 

Dans le cadre du coronavirus, les entreprises peuvent également rappeler la mise en place d'une plateforme par le gouvernement par téléphone au 0 800 130 000 ou sur le site du gouvernement.

Limiter les déplacements professionnels, en particulier dans les zones de circulation du virus.

"L'employeur a une responsabilité en matière de santé et de protection des salariés" a rappelé notre ministre du Travail Muriel PENICAUD, déconseillant ainsi les voyages dans les zones de circulation du virus. 

De manière générale, le virus se transmettant plus facilement lorsque plusieurs personnes demeurent un moment dans un endroit clos, il est recommandé de reporter au maximum les grands déplacements en général, ce que beaucoup de grandes entreprises ont d'ores et déjà anticipé. 

A noter que si Agnès BUZIN ironisait sur le fait que les français changeraient peut-être leur manière de se saluer à la suite de cette épidémie, il serait en revanche plus avisé de penser que les entreprises ont de grande chance de revoir leurs procédures et organisation devant la recrudescence et la répétition des grèves et épisodes sanitaires. Car, somme toute, beaucoup de réunions pourraient aujourd'hui être réalisées par Visio conférence, ce qui limiterait les risques... mais aussi les coûts et ferait augmenter la productivité ! 

Adapter le poste de travail pour toutes les personnes pouvant présenter un risque, notamment à la suite d'un déplacement sur une zone à risque.

En cas de retour d'un salarié d'une zone considérée comme à risque, ou en cas de salarié signalant avoir eu un contact à risque (par exemple avec la maman d'un enfant depuis mis en quarantaine à la sortie de l'école, ou avec une voisine qui aurait reçu des amis revenant d'une région touchée dans les jours précédents, ...), il est essentiel que l'employeur communique avec le médecin du travail et mette en place toutes les mesures nécessaires afin de réorganiser le travail tout en privilégiant le télétravail afin d'éviter le contact de ce salarié potentiellement à risque avec ses collaborateurs.

Attention cependant. Appliquer un principe de précaution ne justifie pas de discriminer des collaborateurs en raison de leurs origines ethniques, de leur lieu de résidence ou de leur santé. Toute mise en confinement doit être strictement motivée par des considérations médicales et de prévention.

C'est pourquoi il est fortement conseillé aux chefs d'entreprise de prévenir par écrit (un mail suffit en général) le médecin du travail de l'entreprise afin de se faire communiquer la marche à suivre. 

A noter que les employeurs peuvent, compte tenu du contexte actuel, imposer aux salariés de prendre leurs congés payés même s'ils ont déjà été posés sur une autre période afin de couvrir éventuellement ladite période de 14 jours. 

Quelles sont les conséquences de l'épidémie de coronavirus sur le contrat de travail ?

Globalement, il n'y a aucune conséquence financière pour les salariés puisqu'en cas de mise en isolement sur prescription de l'ARS ou d'arrêt de travail sur prescription du médecin de famille ou du médecin du travail, les droits à indemnisation seront identiques à ceux d'un arrêt maladie "classique", le gouvernement ayant d'ores et déjà annoncé avec la publication d'un décret en date du 1er février 2020 que dans le cadre de l'épidémie de coronavirus le délai de carence n'était pas applicable. 

Durant cette période, le contrat de travail est suspendu, toujours comme en cas d'arrêt de travail classique. Attention cependant : dans ce cas, le salarié ne peut pas télétravailler. 

La santé est l'affaire de tous, on ne le répètera jamais assez. Le nouveau coronavirus est relativement bénin, cependant il demeure très contagieux et fait l'objet d'une forte crainte de la part des salariés. Reste que le meilleur moyen de s'en protéger demeure d'appliquer les mêmes recommandations élémentaires d'hygiène que nos parents comme l'OMS nous rappellent depuis des années... 

                                                                                                              Ingrid TRONET

                                                                                                            TRONET CONSEILS